Ordre du jour du CCE du 06/12/2006

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Ordre du jour du CCE
 
(06/12/2006 – DRH) L’ordre du jour du comité central d’entreprise qui se tient aujourd’hui 6 décembre est le suivant :
 
 
1.
Approbation du PV de la réunion du CCE du 10 octobre 2006
2.
Désignation des membres du bureau, des membres des commissions, des représentants du CCE auprès des organismes sociaux, préparation et adoption du règlement intérieur
3.
Approbation des comptes 2006 du CCE, situation des comptes du CCE du 6 décembre 2006
4.
Compte-rendu de la commission emploi/formation du 13 juin 2006 et du 20 octobre 2006
5.
Compte-rendu de la commission égalité professionnelle hommes/femmes du 17 mai 2006 :
-        Information-consultation sur le rapport égalité professionnelle hommes/femmes,
-                                                                                                           Information-consultation sur le rapport temps partiel
6.
Compte-rendu de la commission économique du 21 juin 2006 :
-        Rapport Syndex
-                                       Rapport de l’expert comptable sur les comptes 2005 du CCE
7.
Information-consultation sur le transfert collectif des fonds monétaires du PEG ASF
8.
Information-consultation sur le projet de convention d’entreprise n° 73 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie
9.
Information CCE : documentation économique et financière
10.
Information CCE : rappel des conditions d’application de la convention d’entreprise n°63 suite aux dernières élections professionnelles
11.
Information CCE : rappel des règles d’utilisation des véhicules ASF
12.
Information sur le bilan des actions menées en 2005 dans le cadre de l’accord d’entreprise n° 62 relatif à l’emploi des travailleurs handicapés
13.
Information sur l’intéressement et la participation
14.
Questions diverses

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