OBJET :  REUNION DU COMITE D’ETABLISSEMENT DE LA DRE AQUITAINE MIDI PYRENEES DU 25 OCTOBRE 2011 Le comité d’établissement de la DRE d’Aquitaine – Midi Pyrénées s’est réuni le 25/10/2011 à 14h 00 sous la présidence de Nicolas Schwab dans les locaux de la DRE Aquitaine – Midi Pyrénées. Etaient présents :      Etaient présents Membres titulaires   Remplacé par   Alquie Pierre - CGT    Bonnes Henri - SUD    Bourgade Thierry - CGT    Cartier Patrice - CFTC    Castendet Sandrine - FO    Combe Elisabeth – CFE-CGC    Perpezat Bernard  - CGT   Membres Suppléants    Bergery Fabrice - CFDT    Garcia Lucien - CGT    Lacour Magali- SUD    Lautier Christian – CFE-CGC    Plaire Patrick - CFTC    Vinel Jean-Marc - CGT    Yborra Philippe - CFTC       Représentants syndicaux    Carbonneaux Philippe - CFTC    Sgorlon Martine-SUD    Rivière Evelyne – CFE CGC    Loreau Claudine - CGT     Assistaient également : Vincent Lepetit, Hélène Campergue et Martine Cabrel.

 

 

 

 

Sommaire

 

I.       Approbation du procès-verbal du CE du 27 septembre 2011. 3

II.      Avis sur l’organisation Péage 2012 de la DRE AMP.. 3

1).... District de Langon. 3

2).... District d'Agen. 5

3).... District de Villefranche. 5

4).... District de Montauban. 6

III.     Information-Consultation sur l’organisation péage 2012 du district de Toulouse.. 8

IV.    Information-consultation sur l’évolution des PC CAP de la DRE-AMP   9

 

 

I.                    Approbation du procès-verbal du CE du 27 septembre 2011

 

Après avoir intégré diverses corrections, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.  

 

 

 

II.                  Avis sur l’organisation Péage 2012 de la DRE AMP

  (à l’exception du district de Toulouse)

 

Les membres du comité d’établissement informent la Direction qu’ils n’émettront pas d’avis aujourd’hui car ils désirent connaître l’avis des membres du CHSCT avant de se prononcer.

Vincent Lepetit fait savoir que les élus du CHSCT seront consultés le 4 novembre afin qu’ils puissent donner un avis le 24 novembre, jour du CHSCT du 4^ème trimestre 2011.

Lors du dernier CE, Vincent Lepetit avait demandé que toutes les questions lui soient remontées afin d’y répondre lors de cette réunion du 25 octobre 2011. Il informe qu’Henri Bonnes lui a fait parvenir un certain nombre de questions.

 

1)      District de Langon

 

1) En P3, le SP de Langon ne pourra pas intervenir dans le temps de 45 minutes (NEX).

a) je vous demande le nombre d’incidents bloquants par site (de St Selve à Valence d'Agen)

b) je vous demande les fiches techniques détaillant les consignes d’intervention (en P1, P2 et P3) 

 

En réponse à la première question, Nicolas Mazeau précise que le Superviseur Péage basé à Langon n’interviendra pas physiquement sur le groupe de gares d’Agen.

Michel Jackowski  précise que sur les 10 derniers mois, seuls 3 cas bloquant ont été recensés. Dans ces cas-là, il sera fait appel soit à l’astreinte-terrain soit au technicien-péage en disponibilité qui peut s’il le juge utile d’être assisté par l’Ouvrier Autoroutier d’astreinte.

Vincent Lepetit rappelle que l’objectif recherché est « Zéro sortie » et que des consignes existent pour aider les superviseurs-péage à résoudre à distance tout problème pouvant survenir.

Elisabeth Combe et Sandrine Castendet font connaître leur opposition à l’utilisation de l’astreinte-terrain pour dépanner les clients bloqués car cela ne fait pas partie des cas répertoriés dans la C37 et la C51. Il existe des fiches de poste et des conventions il faut les respecter. L’ensemble des élus soutient cette position.

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Bernard Perpezat soulève le problème lié à la récupération des clés, et plus généralement l’accès aux locaux. Il demande une démarche plus sécurisée en lien avec la charte de sûreté péage. Michel Jackowski informe que le personnel de la Gare d’Agen possède les clés appropriées. Les élus demandent si le CHSCT a été informé.

Vincent Lepetit indique qu’une procédure sera mise en place sur Agen.

Michel Jackowski informe qu’une discussion sur ce sujet sera faite avec les superviseurs-péage d’Agen et que la solution retenue sera abordée lors des réunions de travail avec les techniciens-péage faisant –fonction.

 

2) des doublures en télé-opération sont elles prévues à compter du mois de mai ?

 

Nicolas Mazeau n’exclut pas l’idée de renforcer ponctuellement la télé-opération en faisant appel à une deuxième personne.

 

3) Langon est la gare miroir de St Selve et d'Agen. St Selve est-elle la gare miroir d'Agen  et de Langon ?

 

Pour la troisième question, des problèmes techniques n’ont pas encore permis de mettre la gare d’Agen et de St Selve en miroir, mais cela ne saurait tarder.

Patrice Cartier veut reparler des interventions de nuit car il juge que les réponses de la Direction sont trop imprécises. Michel Jackowski répond qu’il sera fait appel à la personne la plus proche physiquement entre le technicien-péage en disponibilité et l’astreinte-terrain.

Fabrice Bergery souligne que l’appel à la Disponibilité ne sert pas à cela ; de plus, la personne appelée subira ainsi une pression supplémentaire et n’osera pas forcément faire usage de son droit de retrait.

Il demande à Michel Jackowski si le personnel concerné a connaissance de cet éventuel appel à la disponibilité sur les cas bloquants en P3 ? Celui-ci répond par l’affirmative.

 

Les membres du CE redisent leur hostilité à cette décision.

Vincent Lepetit précise que la maîtrise d’encadrement peut être appelé à suppléer mais qu’il n’est pas prévu de faire appel à un Technicien de Maintenance Opérationnelle, dans ce cas précis.

Sandrine Castendet ne comprend pas pourquoi une telle polyvalence alors qu’il serait plus simple d’utiliser les compétences professionnelles de chacun dans son métier.

Vincent Lepetit tient à préciser le cadre de ces interventions de nuit :

 

      L’objectif de « Zéro sortie » doit être appliqué et par conséquent, il faut suivre d’une manière stricte les consignes définies pour la gestion à distance

 

      Si l’incident devient un cas bloquant, il faut appeler le technicien-péage en disponibilité.

        Si un problème survient, notamment lié à la sécurité, il faut appeler l’astreinte-terrain.

 

Patrice Cartier s’inquiète du fait que des règles existent et qu’elles doivent être appliquées. Nicolas Schwab répond qu’un suivi sur les cas bloquants sera fait et que les cas particuliers seront étudiés.

Pierre Alquié demande si des gestes commerciaux pourront être faits. Il lui est répondu que ce cas fait partie des consignes données.

Henri Bonnes trouve inacceptable qu’une organisation de travail soit basée sur l’astreinte-terrain. En effet, les techniciens-péage ne peuvent couvrir que 100-120 jours sur 365.

Pour Nicolas Schwab, l’évolution technique devrait réduire fortement les interventions de nuit.

Sandrine Castendet réaffirme son opposition à cette procédure et demande quelle formation est prévue.

Michel Jackowski informe les membres du CE qu’une formation est prévue au plan de formation 2012.

 

2)           District d'Agen

 

1) Les P3 sont-ils supprimés totalement ou partiellement ?

 

Michel Jackowski répond que l’organisation ne prévoit pas de P3 en 2012. L’organisation prévue pour 2012 : 1P1, 1P2 et un renfort en P2 va permettre de mieux répartir les tâches.

Thierry Bourgade veut savoir si avec 10 agents physiques correspondant à 9.5 équivalant temps-plein seront suffisants. Vincent Lepetit répond que ce nombre de 10 est suffisant et qu’il n’est pas envisagé à court ou moyen terme une baisse des effectifs. Toutefois, si des départs se programment, cette organisation pourra être revue.

Sandrine Castendet souhaite connaître le nombre de départs et de les différencier par type (CATS, retraites, GPEC). Michel Jackowski doit faire passer l’info au CE afin que l’on puisse intégrer la réponse au compte rendu.

Ces départs sont au nombre de 16 (depuis le 01/01/2099), 7 CATS, 4 retraites, 4 mutations, 1 rupture conventionnelle.

 Sandrine Castendet demande en quoi cette organisation est plus enrichissante ?     

Michel Jackowski répond que cette organisation est enrichissante pour le personnel car comme l’indique Nicolas Schwab les agents pourront faire de la maintenance 1^er niveau préventive, de la fraude et du service client.

Sandrine Castendet s’interroge sur l’affirmation affichée par la Direction de répondre aux attentes du personnel. Michel Jackowski répond que cette attente du personnel est le fruit d’une évolution.

 

 

2) Pouvez-vous communiquer le nombre d'heures d’ouverture en voie manuelle et par agents ?

 

En 2011, le nombre d’heures en voie manuelle est de 16h, 2 postes de 8h00.

 

 

3)      District de Villefranche

 

Le SP de Villefranche-Pamiers sera-t-il secondé par des AVA ?

 

Stéphane Richardot confirme que les superviseurs-péage de Villefranche-Pamiers seront secondés en P1 et en P2 par un autre superviseur-péage. Pour la fin de l’année 2011, des renforts sur certaines plages horaires sont prévus tant à Montgiscard et à qu’à Nailloux. Pour 2012, aucune décision n’est arrêtée.

Des salariés volontaires de Toulouse-Sud sont allés visiter le local de la télé-opération de Toulouse-Nord. A ce jour, 4-5 personnes semblent intéressées.

Sandrine Castendet rappelle son opposition à la mobilité interdistrict, mobilité qui n’existe ni dans le contrat de travail ni dans la C80.

Patrice Cartier veut connaître l’état de la réflexion sur l’évolution des espaces-clients.

Vincent Lepetit répond que la Direction recherche 2 personnes à très court terme et que la réflexion en cours devrait durer plusieurs mois encore.

Nicolas Schwab tient à rappeler 3 axes de son action :

      le dimensionnement des espaces clients

      le renforcement des équipes de télé-opération

      la possibilité pour les districts de s’entraider, notamment en détachant des salariés pour une période définie.

Pierre Alquié souligne un accroissement des accidents du travail du aux malfaçons des nouvelles infrastructures de Toulouse Sud (galeries, escaliers, cabines). Stéphane Richardot informe les membres du CE que l’analyse des accidents est en cours et que des travaux de rénovation auront lieu en 2012 sur la gare-barrière de Toulouse-Sud.

 

 

4)      District de Montauban

 

1) Pouvons-nous avoir la fiche technique d'intervention sur la gare de Castelsarrasin (en P1, P2 et P3)

Sébastien Escano indique que les procédures actuelles perdurent en P3. Concernant les interventions en P1 et en P2, un deuxième véhicule sera affecté aux superviseurs-péage car il semble plus pertinent que le superviseur-péage basé à Montauban intervienne que celui qui serait sur St Jory ou Eurocentre. La modification prévue pour 2012 réside dans le fait suivant : le superviseur-péage de Montauban se déplace à Castelsarrasin et le superviseur-péage qui serait sur St Jory ou Eurocentre irait à Montauban. Toutefois, en fonction du moment, les superviseurs, après concertation, peuvent faire un autre choix, c'est-à-dire que le superviseur-péage qui serait sur St Jory ou Eurocentre pourrait se rendre directement à Castelsarrasin.

Sandrine Castendet rappelle que la C80 prévoit que, ponctuellement, les tâches du technicien-péage puissent être faites par le superviseur-péage.

Vincent Lepetit indique que, dans le cadre de la C80, tous les superviseurs-péage du groupe de gare de Montauban ont accepté de devenir itinérant en contrepartie de 30 points d’indice. Sébastien Escano précise que cela a permis de passer de 2 équipes à une seule équipe de superviseur-péage.

Martine Sgorlon demande si sur une telle gare, 1 seule personne peut gérer l’ensemble de la gare de Montauban.

Sébastien Escano répond que le temps de trajet étant d’environ 15-20 minutes, cela gêne en rien que sur ce temps bref il n’y est qu’un seul salarié.

Henri Bonnes n’est pas du tout d’accord avec cette affirmation.

 

 

2) Quand cette organisation sera-t-elle effective ?

Sébastien Escano estime que l’arrivée des nouvelles Voies-Tout-Paiement sera effective fin avril-début mai. Il pense que l’organisation péage présentée en CE sera effective en septembre 2012.

Patrice Cartier se demande si les phases de test pourront être faites alors que la fin des travaux liés au TIS 30 se termineront début juillet 2012, juste avant le début de la saison estivale. Sébastien Escano ne voit aucun problème pouvant retarder le lancement des phases de tests.

Patrice Cartier s’étonne que les phases de test se déroulent alors que le local de quai ne sera pas opérationnel.

 

3) Durant la durée des travaux TIS 30, quelle sera l'organisation type (ou de base).

Des renforts sont prévus en fonction des contraintes liés à l’exploitation. Aujourd’hui, des renforts sont programmés en entrée.

 

 

4) Quelles seront les tâches qui ne pourront pas être effectuées depuis le local de quai ?

Sébastien Escano précise que ce local sera dédié à l’assistance-voie. Il n’y aura ni versement de recette, ni d’accueil client, ni de poste de supervision en P3.

 

 

5) Aux heures de pointe, l'AVA doit-il devancer l'appel du téléopérateur ?

Sébastien Escano répond par l’affirmative car la télé-opération qui est une aide pour éviter les déplacements des techniciens-péage faisant assistance-voie ne doit pas être perçu par ceux-ci comme l’unique moyen d’intervention.

 

 

6) Je vous demande le graphique des moyennes horaires en P1 et en P2 des jours suivant:Lundi-Mardi-Mercredi-Jeudi-Vendredi.

Sébastien Escano s’engage à fournir ces données.

 

 

7) Vous écrivez " le détail ... pourra faire l'objet d'amendements".

Ce travail aurait du être fait avant la présentation en CE, donc cette organisation est susceptible de modifications, avez-vous envisagé d’informer le CE, des amendements ?

Sébastien Escano précise que la présentation en CE a pour but de fixer les grandes orientations et que les modalités d’application relèvent de la liberté d’actions des responsables sur le terrain.

 

8) Peut-on gérer la gare de Montauban-Nord avec un seul salarié ?

Sébastien Escano confirme que parfois, effectivement, cette possibilité peut se produire.

 

 

9) Croyez-vous que l’organisation proposée laisse assez de souplesse pour gérer les imprévus ?

 Pour faire la fraude ? Pour faire de la maintenance 1er niveau ? 

Sébastien Escano affirme que le document déterminant les tâches à effectuer dans les postes a le mérite d’exister et qu’il doit servir de référence. Pour lui, ce document ne doit pas figer les tâches des techniciens-péage et des superviseurs-péage.

 

 

10) Les clients pourront-ils venir au local de quai pour établir les reco-dettes ?

Pour demander des renseignements divers ?

Si la réponse est positive, prévoyez-vous les panneaux permettant d'emprunter le cheminement piétonnier ?

Sébastien Escano rappelle que les consignes n’ont pas changé et que le local d’accueil réservé à la clientèle jouxte le local des superviseurs-péage.

 

11) Combien y-a-t-il de reco-dettes sur Montauban ?

Le nombre de reco-dettes est de 2.4 en moyenne par jour.

 

 

12) Combien de clients viennent dans la journée demander des renseignements ?

 

 

13) Pouvez-vous confirmer que la politique de la société (exprimée dans la charte de sûreté péage) est d’empêcher aux clients de se promener dans les voies tant de sortie que d’entrée ?

Sébastien Escano rappelle que les déplacements piétons sur les gares de péage sont à proscrire.

 

Sébastien Escano indique aux membres du CE que tout est fait pour alléger la charge de travail des différents acteurs de la filière-péage. Il les informe que le fonds de roulement fluctuant mis en place depuis le mois de juin entraîne un gain de temps estimé à 30 minutes par Voie-Tout-Paiement.

 

 

III.                Information-Consultation sur l’organisation péage 2012 du district de Toulouse

 

Thierry Lassagne nous présente sa réflexion :

 

Pour les gares en système ouvert (Muret, Toulouse-Est et l’Union), l’organisation sera la même que celle qui a existé en 2011. 3 conducteurs-péage géreront l’activité de ces gares.

Pour la gare de Toulouse-Nord, Jean-Jacques Perry, chef de gare du district de Toulouse, aura la charge de superviser les travaux qui vont durer toute l’année 2012.

 

Les superviseurs-péage seront toujours en 3X8 (P1, P2 et P3).

Les techniciens-péage seront en 2x8 : 2 en Toulouse-Nord Ouest et 1 en Toulouse- Nord Est. Par rapport à l’organisation actuelle, il y aura un poste de moins le matin. Il précise que des renforts sont prévus les vendredis, samedi et dimanche ainsi qu’en période estivale et lors des fins de semaine à fort trafic.

 

Thierry Lassagne indique les effectifs sur le district de Toulouse sont de 15 superviseurs-péage et de 48.37 équivalent temps-plein pour les techniciens-péage.

Pierre Alquié relève que, depuis 2008, près du tiers des salariés de cette filière ont disparu.  Vincent Lepetit précise qu’il y a eu 10 départs vers les espaces-clients, des départs en retraite ou en CATS, des passerelles vers la viabilité et vers la patrouille. Il note que tous ces départs ont été faits en accord avec les salariés et ajoute qu’un seul départ, en 2011, l’a été pour licenciement.

 

Thierry Lassagne informe que pour 2012, il est prévu 1 départ à la retraite et 1 passerelle. Les prochains départs sont programmés pour 2014.

Patrice Cartier espère que les ratés connus en 2011 ne se répètent pas en 2012. Vincent Lepetit rappelle que les prévisions sont des prévisions, et par conséquent cela ne peut être une science exacte.

 

 

IV.              Information-consultation sur l’évolution des PC CAP de la DRE-AMP

 

Manuel Vergara nous présente ce projet d’évolution, du à 2 faits :

 

- le premier réside dans la difficulté de trouver du personnel désirant venir travailler au PC CAP d’Agen pour suppléer dans le cadre d’un détachement temporaire des absences de longue durée.

- le second consiste à mieux sécurisé l’outil informatique afin d’éviter les problèmes engendrés par les pannes du système informatique comme celle survenue les 11 et 12 octobre 2011.

 

Il a été décidé de créer un 4^ème poste de travail au PC CAP de Toulouse. Ce poste pourra palier les absences prévisibles ou non de salariés du PC CAP d’Agen mais aussi pourra servir en phase de crise. Le PC CAP de Toulouse va devenir le miroir PC du CAP d’Agen, l’inverse était vrai depuis la mise en place d’un service « Télécom » sur Toulouse.

Manuel Vergara précise que 3 postes du PC CAP d’Agen ne sont pas pourvus en 2011 (fêtes de fin d’année) et que pour 2012, 3 postes (les 16 et 17 juin en P3, le 07 septembre en P1 ou en P3) sont concernés pour l’instant puisque tous les congés n’ont pas été posés.

Pierre Alquié s’interroge de l’incidence négative sur les congés. Manuel Vergara répond que cette organisation répond à cette problématique.

Vincent Lepetit tient à préciser que cette évolution de l’organisation durera le temps que les effectifs du PC CAP d’Agen reviennent à la normale et qu’il n’est nullement question de le supprimer.

 

Manuel Vergara rappelle que les effectifs du PC CAP d’Agen ont été dimensionnés à 10 salariés +1 personne détachée à 100%, hors aujourd’hui nous n’avons que 8 salariés présents.

Pour ce 4^ème poste au PC CAP de Toulouse, il n’est pas prévu de recrutement mais comme le souligne Vincent Lepetit, si le besoin se fait sentir, la question sera étudiée.

 

Les membres du Comité d’établissement demandent à connaître l’avis du CHSCT pour pouvoir émettre le leur.

Les autres points de l’ordre du jour sont reportés au prochain CE.

 

Le prochain Comité d’établissement se déroulera les 28 novembre 2011 (préparatoire) et 29 novembre 2011 (séance plénière)

 

Fin de réunion à 18h00.

 

Le secrétaire du Comité d’établissement

DRE-AMP

 

 

 

Henri Bonnes